Les œufs des poules que l’on possède semblent toujours
meilleurs que ceux du commerce, même les œufs biologiques.
Avoir des poules peut donc s’avérer très attrayant. Ce d’autant
plus qu’elles réduiront la quantité de déchets organiques dans les sacs
poubelles puisqu’elles se régaleront de la plupart de ces déchets.
Seulement voilà, même si cela semble fou de déranger les
gens pour un petit poulailler tel que ceux vendu dans le commerce, certaines
personnes risque de porter plainte contre votre poulailler car il s’agit d’une
installation fixe, et qui plus est d’un abri pour animaux. Ce qui en Wallonie
est régit par le CWATUP
Rassurez-vous, normalement personne ne viendra vous ennuyer
pour un petit abri pour deux ou trois poules. Mais, par expérience, nous savons
que, parfois, des personnes mal intentionnées à votre égard peuvent chercher le
moindre détail pour vous ennuyer.
Que faut-il faire, alors ?
Si vous le permettez, nous allons nous référer à ce fameux CWATUP,
soit le Code Wallon De l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme et du Patrimoine
Celui-ci, en son article 84 stipule que :
«§ 1er. Nul ne peut, sans un permis d’urbanisme préalable
écrit et exprès du collège des bourgmestre et échevins :
1° construire, ou utiliser un terrain pour le placement
d’une ou plusieurs installations fixes ; par « construire ou placer des
installations fixes », on entend le fait d’ériger un bâtiment ou un ouvrage, ou
de placer une installation, même en matériaux non durables, qui est incorporé
au sol, ancré à celui-ci ou dont l’appui assure la stabilité, destiné à rester
en place alors même qu’il peut être démonté ou déplacé,
(…) »
Heureusement, dans ce même article 84 du CWATUP, mais au
paragraphe 2, est précisé que :
« . Les dispositions du présent Code sont applicables
aux actes et travaux non énumérés au paragraphe 1er lorsqu’un règlement
d’urbanisme impose un permis pour leur exécution et pour autant qu’ils ne
figurent pas sur la liste visée à l’alinéa 2.
(Le Gouvernement
arrête la liste des actes et travaux qui, en raison de leur minime importance :
1° ne requièrent pas
de permis d’urbanisme ;
2° ne requièrent pas le concours d’un architecte ;
3° ne requièrent pas l’avis préalable du fonctionnaire
délégué ;
4° ne requièrent pas de permis d’urbanisme et requièrent une
déclaration urbanistique préalable adressée par envoi au collège des
bourgmestre et échevins et dont le
Gouvernement arrête les modalités et le contenu – Décret-programme du 3 février
2005, art. 66, al.2) .
(…)
Bien nous voilà donc à nous demander si nous n’aurions pas,
chose paraissant totalement absurde, besoin d’un permis pour notre petit poulailler.
Heureusement, sous certaines conditions, cela ne requière qu’une
déclaration urbanistique préalable.
Pour cela, nous devons nous référer à l’article 263, §1, 2°,
c :
« § 1er. Pour autant qu'ils n'impliquent aucune
dérogation à des dispositions légales, décrétales ou réglementaires et qu'ils
ne nécessitent pas d'actes et travaux préparatoires soumis au permis
d'urbanisme, ne requièrent pas de permis d'urbanisme et requièrent une
déclaration urbanistique préalable les actes et travaux qui suivent :
(…)
2° Dans les cours et jardins, les actes et travaux qui
suivent
(…)
c : les abris pour un ou des animaux, pour autant :
- par propriété, que
la superficie maximale soit de 15,00 m² et de 25,00 m² pour les colombiers ;
- qu'ils soient érigés à 3,00 m au moins des limites
mitoyennes ;
- qu'ils soient érigés à 20,00 m au moins de toute
habitation voisine ;
- que la hauteur ne dépasse pas 2,50 m à la corniche et 3,50
m au faîte, calculée par rapport au niveau naturel du sol ;
- que le matériau de parement des élévations soit le bois ou
le grillage ou soient similaires aux matériaux du bâtiment principal existant ; »
On constatera donc que notre petit poulailler doit être à 20
mètre au moins de toute habitation voisine, et qu’il doit être à 3 mètre, au
moins, des limites mitoyennes (les autres conditions ne semblant pas pertinentes
pour un petit abri, pour quelques poules, acheté dans le commerce).
Vous pensez bien que lorsqu’on vit en ville, avec un petit
jardin faisant 4 mètre de largeur, il est difficile de placer un poulailler à 3
mètres de toutes les limites mitoyennes.
Heureusement, notre jardin est assez grand que pour que le poulailler
soit à plus de 20 mètres de toutes les habitations voisines.
Restait à résoudre le problème de l’implantation à au moins
3 mètres de toutes les limites mitoyennes.
Nous avons opté pour une solution à la fois simple et pratique.
Simple, car nous avons mis notre poulailler sur roues. Du
coup, il ne s’agit plus d’une installation fixe ; pratique, car ces roues,
et donc la possibilité pour moi de déplacer ce poulailler comme bon me semble,
me permettent de nettoyer l’enclos, bouger le poulailler, nettoyer en dessous
de ce poulailler, et le remettre en place. Il ne s’agit donc pas d’une
installation fixe
Autre avantage, nous pouvons aussi le déplacer selon les
saisons, afin de le mettre plus à l’ombre en été, et plus au soleil en hivers.
Cela nous permet d’augmenter un peu le confort
de nos poules.
Et enfin, pour ce confort des poules, nous avons pris un poulailler
plus grand que nécessaire. En effet, nous avons 5 poules, et notre poulailler
pourrait en accueillir 8 à 10.
Reste à savoir à quoi on s’engage en ayant des poules. Il ne
suffit pas de les laisser dans leur enclos de plusieurs mètres carrés (plus ou
moins 25 mètres carrés pour nos 5 poules) sans rien faire.
En effet, vous devrez nettoyer votre poulailler chaque jour,
nourrir vos poules, au grain certes, mais aussi avec des friandises (déchets de
fruits et légumes), changer leur eau, et pourquoi pas, leur faire des câlins.
Mais rassurez-vous, cela ne vous prendra que quelques
minutes par jour, et, en contrepartie, vous vous régalerez des œufs que vous récupérerez.
Mais ne sont-elles pas bien, nos poulettes ?
